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MENTIONS LÉGALES

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1. Édition du site

Le présent site, accessible à l’adresse [INFORMATIONS À COMPLÉTER : ADRESSE URL DU SITE INTERNET], est édité par :

Dénomination sociale : seaside
Forme juridique : [INFORMATIONS À COMPLÉTER : FORME JURIDIQUE (ex: SAS, SARL, Entrepreneur Individuel)]
Siège social : 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France
Numéro de téléphone : (INFORMATION REQUIRED: STORE PHONE NUMBER)
Adresse e-mail : contact@seasidee.shop
Numéro d'immatriculation au RCS / SIREN : [INFORMATIONS À COMPLÉTER : NUMÉRO RCS/SIREN/SIRET]
Capital social : [INFORMATIONS À COMPLÉTER : CAPITAL SOCIAL] (si applicable)
Numéro de TVA intracommunautaire : [INFORMATIONS À COMPLÉTER : NUMÉRO DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE] (si applicable)

Le Directeur de la publication est : [INFORMATIONS À COMPLÉTER : NOM DU DIRECTEUR DE LA PUBLICATION]

2. Hébergement du site

Le site seaside est hébergé par Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.fr
Support : https://help.shopify.com/fr/questions#/contact/chat

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site seaside, y compris les textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels, sont la propriété exclusive de seaside ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de seaside.

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5. Limitation de responsabilité

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6. Droit applicable et attribution de juridiction

Le présent site est régi par le droit français. Tout litige en relation avec l’utilisation du site seaside est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris, France.

7. Médiation de la consommation (pour les ventes aux particuliers)

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, vous avez la possibilité de recourir gratuitement au service de médiation proposé par [INFORMATIONS À COMPLÉTER : NOM DU MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION]. Le médiateur ainsi proposé est [INFORMATIONS À COMPLÉTER : COORDONNÉES DU MÉDIATEUR (adresse postale et/ou site internet)].

Avant de saisir le médiateur, le consommateur doit adresser une réclamation écrite à seaside.

Pour plus d’informations sur le processus de médiation, vous pouvez consulter le site de la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC) : [INFORMATIONS À COMPLÉTER : ADRESSE DU SITE DE LA CECMC SI VOUS LE SOUHAITEZ, EX: www.economie.gouv.fr/mediation-conso].

Date de dernière mise à jour : [DATE]